جريدة الجمهور نبض الشعب وقلب الحقيقة
Par Michel Huyette
Un terrible drame https://datingmentor.org/fr/eris-review/ nous incite a nous arreter en la matii?re une legitime defense.
Le code penal prevoit nos dispositions suivantes sur la legitime defense :
1° Pour repousser, de nuit, l’entree avec effraction, violence ou ruse dans un lieu habite ;
2° Pour se defendre contre les auteurs de vols ou de pillages executes avec violence.” (art. 122-6 du code penal)
“N’est pas penalement responsable la personne qui, face a un danger actuel ou imminent qui menace elle-meme, autrui ou 1 bien, accomplit votre acte utile a la sauvegarde de la personne ou du beaucoup, sauf lorsqu’il y a disproportion entre les moyens employes et la gravite en menace.” (art. 122-7 du code penal)
En resume, en presence d’une agression deja commencee ou tout d’un danger certain, la loi nous donne le droit de nous defendre, y compris par la violence si c’est le seul moyen d’effectuer obstacle a une violence preexistante.
Encore faut-il, pour que la legitime defense, que J’ai riposte apparaisse raisonnable avec rapport a J’ai nature de l’agression. C’est votre que l’article 122-5 souligne en indiquant qu’il ne devra gui?re y avoir disproportion entre la defense et l’attaque. Pourquoi pas, i§a ne sera nullement admis de se defendre en donnant son couteau contre un quidam dont l’agression n’est que verbale.
C’est surtout cette question de la proportionnalite qui pose difficulte.
Quand l’agression se deroule, ainsi, surtout si elle est violente, l’esprit n’est souvent pas disponible pour s’interroger dans le cadre legal de la riposte ni sur la proportionnalite attendue entre attaque et defense. Cela d’autant plus qu’il peut etre difficile a l’agresse d’apprecier avec justesse la nature et surtout l’ampleur de l’agression. Pourquoi pas, si l’agresseur a en main, de nuit, un pistolet en plastique, ainsi, menace de tirer sur l’agresse, celui-ci peut penser qu’il s’agit d’une veritable arme et, via peur Afin de une life ou celle de l’ensemble de ses roches, choisir de blesser l’agresseur avec une arme (tel un couteau commande dans la maison), quand bien aussi il apparaitra prochainement que le pistolet ne presentait pas de danger.
Ensuite, il n’existe jamais de proportionnalite parfaite. Peut-on notamment voir que celui-ci y a proportionnalite entre attaque et defense si l’agresseur a pose i ci?te un couteau et que l’agresse se defend en tirant via lui avec un pistolet ? Dans le meme sens, faut-il que l’agresse attende que l’agresseur se jette sur lui avec le couteau pour avoir le droit de se defendre, au risque de ne pas avoir le dessus dans la bagarre qui s’en suit ? Ou, a l’inverse, la proportionnalite est-elle respectee des lors que le passage a l’acte violent de l’agresseur reste probable, voire juste possible ?
Enfin, l’appreciation d’la menace reelle que represente l’agresseur est i chaque fois pour partie subective. Un agresse possedant une certaine force physique ainsi que caractere se sentira peu menace la ou une personne fragile se sentira, dans la meme situation, dans un tres grave danger.
C’est pour toute ces raisons que la proportionnalite pourra etre analysee de facon differente d’une personne a l’autre.
Devant la difficulte a cerner precisement les contours une legitime defense, Quelques seront tentes de dire : “Quitte a Realiser pencher la balance tout d’un cote, ce devra etre du cote de celui de l’agresse qui n’a jamais demande a l’agresseur de venir le menacer”. Dans une certaine mesure ceci pourra etre approuve. En cas d’hesitation, au moment oi? J’ai menace est manifestement reelle et grave et que seul un leger doute subsiste via la proportionnalite entre agression et riposte, le doute doit – tel forcement en matiere de justice – beneficier a l’agresse susceptible d’etre poursuivi en justice et lui permettre de ne pas etre renvoye devant une juridiction penale (via classement sans suite ou non lieu), ou, si tel reste la situation d’etre relaxe (devant un tribunal correctionnel) ou acquitte (devant une cour d’assises).
Mais prendre trop de distance au milieu des regles juridiques peut aboutir a Plusieurs exces.
Il existe certains annees (le phenomene semble bon nombre plus rare de nos jours), Il semble arrive a diverses reprises que soient poursuivies des gens ayant tire concernant des cambrioleurs qui s’enfuyaient. Et diverses lei§ons d’assises ont acquitte de tels individus.